La FDA (Food and Drug Administration) vient de publier un nouveau guide concernant la déclaration des allergènes aux Etats-Unis. Ce document d’orientation fournit les réflexions en cours de la FDA notamment pour ce qui concerne l’étiquetage des allergènes fixés par la loi fédérale sur les aliments, les médicaments et les cosmétiques (Federal Food, Drug, and Cosmetic Act). Le guide se présente comme une succession de Questions/Réponses. Il introduit quelques informations à considérer si vous exportez vos denrées alimentaires aux Etats-Unis. Ce document d’orientation de la FDA n’établit pas de responsabilités juridiquement exécutoires. En effet, la FDA rappelle qu’il ne s’agit que de recommandations, sauf lorsqu’elle fait référence à des exigences réglementaires ou statutaires spécifiques.
Rappel : la FDA reconnait 9 allergènes majeurs à étiquetage obligatoire
Un « allergène alimentaire majeur » est l’un des aliments ou groupes d’aliments suivants. Il peut s’agir également d’un ingrédient qui contient des protéines dérivées de l’un des éléments suivants :
- Aliments
- Lait
- Œufs
- Arachides
- Blé
- Soja
- Sésame
- Groupes d’aliments
- Poisson (comme le bar, la plie, la morue)
- Crustacés (comme le crabe, le homard, la crevette)
- Fruits à coque (comme les amandes, les noix, les pacanes)
Les évolutions introduites par le Guide d’orientation de la FDA (janvier 2025)
Ingrédient dérivé d’un allergène majeur ne contenant pas de protéines de cet allergène
Un ingrédient alimentaire dérivé d’un allergène majeur n’est pas soumis aux exigences d’étiquetage de la FD&C Act lorsque cet ingrédient ne contient pas de protéine dérivée de l’allergène alimentaire. C’est le cas par exemple pour les huiles, les arômes, les colorants et les additifs hautement raffinés. Ainsi que pour tous les ingrédients traités dont le fabricant pourra apporter la preuve d’absence de protéines.
Lait
La FDA considère que la mention de l’allergène « lait » concerne le lait provenant de vaches, de chèvres, de brebis ou d’autres ruminants domestiques. Le lait provenant de ruminants autres que les vaches, lorsqu’il est utilisé comme ingrédient, doit cependant être déclaré dans la liste des ingrédients par son nom commun ou habituel, tel que « lait de chèvre ».
Oeufs
De la même façon, la FDA considère que la mention de l’allergène « œufs » concerne les œufs issus de poulets, canards, oies, cailles et autres volailles domestiques. Les œufs d’oiseaux autres que les poulets, lorsqu’ils sont utilisés comme ingrédient, doivent être déclarés dans la liste des ingrédients par leur nom commun ou habituel, tel que « œuf de canard ».
Fruits à coques
Les fruits à coque considérés par la FDA comme des allergènes alimentaires majeurs avec leurs noms communs ou habituels et leurs noms scientifiques sont rassemblés dans le tableau suivant :
Seuls les fruits à coque répertoriés dans ce tableau sont considérés comme des allergènes alimentaires majeurs. Ils doivent donc répondre aux exigences d’étiquetage des allergènes alimentaires.
Aliments à ingrédient unique
Un aliment à ingrédient unique qui est (ou contient des protéines dérivées) un des 9 allergènes majeurs peut mentionner la source alimentaire d’où provient l’allergène alimentaire principal dans la déclaration d’identité (ou nom de l’aliment).
Par exemple : « Farine de blé».
Étant donné qu’un aliment à ingrédient unique ne nécessite pas de liste d’ingrédients, il est possible d’utiliser le format de déclaration « Contient ».
Pour le cas ou la déclaration est de la forme « Contient : … », la FDA recommande qu’elle soit placée immédiatement au-dessus de la déclaration du fabricant, de l’emballeur ou du distributeur.
Afin de vous assurer que vos étiquetages sont bien conformes à la législation en vigueur concernant la déclaration des allergènes aux Etats-Unis, nous vous invitons à consulter le guide de la FDA de janvier 2025.
En cas de doute ou de cas particulier, nous pouvons vous accompagner pour assurer votre conformité.
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