Arsenic dans les aliments : évolutions réglementaires

Les risques pour la santé liés à la présence d’arsenic dans les aliments sont connus. L’Autorité Européenne de Sécurité des Aliments (EFSA) les a attentivement évalués en 2009.

En effet, dans un avis publié le 22 octobre 2009, l’EFSA a mis en évidence le lien entre ingestion d’arsenic via les aliments et les boissons et risque sanitaire. Ce risque est plus élevé pour certaines catégories de population. L’EFSA recommandait donc de réduire l’exposition à l’arsenic inorganique, sa forme la plus toxique.

En conséquence, l’annexe du règlement (CE) n°1881/2006 avait intégré des teneurs maximales (TM) en arsenic inorganique dans certaines denrées alimentaires (sous section 3.5).

Un nouveau règlement publié le 3 mars 2023 (règlement (UE) n°2023/465) vient modifier le règlement (CE) n°1881/2006 pour ce qui concerne les TM en arsenic inorganique. Il élargit également les obligations à de nouvelles denrées alimentaires.

L’arsenic  : un contaminant des aliments d’origine naturelle et humaine

L’arsenic est présent naturellement dans l’environnement sous différentes formes, organiques (contenant du carbone) et inorganiques. Certaines activités humaines contribuent également à l’augmentation de la quantité d’arsenic dans l’environnement.

Dans ses avis scientifiques, le groupe CONTAM (groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne alimentaire) de l’EFSA a plus spécifiquement étudié la forme inorganique.

En effet, la consommation sur un temps long d’arsenic inorganique peut induire différents problèmes de santé. Il s’agit plus particulièrement de lésions de la peau, de maladies cardiovasculaires et de certaines formes de cancer.

Dans un rapport scientifique de 2014, le CONTAM identifiait les produits à base de céréales comme source d’exposition à l’arsenic inorganique. Le riz, le lait et les produits laitiers étaient également particulièrement concernés.

Par suite, le règlement (UE) n°2015/1006 avait fixé des TM en arsenic inorganique uniquement dans le riz et les produits à base de riz. En parallèle, et conformément à la recommandation (UE) 2015/138, les États membres avaient été invités à surveiller la présence d’arsenic dans de nombreuses denrées alimentaires.

De nouvelles données scientifiques à l’origine de l’évolution de la réglementation

Dans un avis publié en 2021, l’EFSA a identifié les sources principales d’exposition alimentaire à l’arsenic inorganique, toutes classes d’âge confondues :

  • le riz et les produits à base de riz
  • les céréales et les produits à base de céréales ne contenant pas de riz
  •  l’eau potable

Le CONTAM avait auparavant estimé que l’exposition alimentaire à l’arsenic inorganique était deux à trois fois plus importante chez les enfants de moins de trois ans que chez les adultes.

En 2021, l’EFSA conclut que certains aliments préconisés pour les enfants contribuent significativement à une exposition alimentaire à l’arsenic inorganique. C’est le cas par exemple des aliments à base de céréales destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

A la lueur de ces nouvelles données, l’autorité européenne a donc décidé de modifier le règlement (CE) n°1881/2006. Le règlement (UE) n°2023/465 modifie en conséquence la sous-section 3.5 concernant les teneurs maximales d’arsenic. Elle mentionne désormais les préparations pour nourrissons et les préparations de suite. Ceci concerne également les aliments pour bébés et les jus et nectars de fruits. La liste complète des aliments est à consulter en annexe du règlement (UE) n°2023/465

A noter que les aliments mis sur le marché avant son entrée en vigueur peuvent rester sur le marché. Ceci jusqu’à leur DDM ou leur DLC.

Vous souhaitez vous mettre en conformité avec cette nouvelle règlementation concernant la présence d’arsenic dans les aliments ? Nos experts sont à votre disposition !

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